LICENSE.note

COGugaison est un package open-source qui intègre des données (tables de passage et de correspondance entre zonages administratifs) construites à partir du [Code Officiel Géographique de l'Insee](https://www.insee.fr/fr/information/2560452). Les données COGugaison sont disponibles sous la licence libre [Open Data Commons Open Database License (ODbL)](http://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/). Tous les droits sur les contenus individuels ont pour licence la [Database Contents Licence](http://opendatacommons.org/licenses/dbcl/1.0/).

Vous êtes donc libre de copier, distribuer, transmettre et adapter les données de ce package, à condition que vous créditiez COGugaison de cette manière « © Code Officiel Géographique (Insee) et package R COGugaison (http://github.com/antuki/COGugaison) ». Si vous modifiez ou utilisez ces données dans d’autres oeuvres dérivées, vous ne pouvez distribuer celles-ci que sous la même licence.

Le code du package est quant à lui sous licence open-source GPL-3.